Série O

Série O147	Catégorie	Sous- catégorie	Observations	Années
N° 1	Agents salariés		Cantonnier et agent voyer cantonal. Nomination, traitement. Surveillance de travaux de voirie rurale	1870 – 1890
N° 2	«		Personnel enseignant. Suppléments de traitement.	1895 – 1912
N° 3	«		Assurance contre les accidents des sapeurs pompiers, cantonniers et gardes.	1903 – 1907
N° 4	«		Receveur municipal. Augmentation du dixième des remises	1910 – 1913
N° 5	«		Secrétaire de mairie et gardes. Augmentation de traitement.	1912 – 1914
N° 6	Administration	Généralités	Mauvaise administration du sieur Brasseur, maire. Demande de révocation.	1908 – 1909
N° 7	«	«	Simplification des écritures administratives et traitement des secrétaires et employés de mairie. Vœu du Cons. Mun.	1912
N° 143			Règlement des pompes funèbres	1926
N° 8	«	Tarifs	Transport des corps	1861
N° 9	«	«	Droits de place	1869
N° 10	Biens	Généralités	Tableau des biens communaux	1845
N° 144	«	«	Etat des propriétés bâties	1909
N° 11	«	Titres	Puits. Contestation de propriété avec la Vve Gabet	1832
N° 12	«	«	Ecole. Achat d’une maison au sieur Piette. Avec plan.	1840 – 1847
N° 13	«	«	Cimetière. Achat de terrains à divers.	1860 – 1870
N° 14	«	«	Ecole de garçon avec mairie et justice de paix. Achat du terrain Delbart	1866 – 1867
N° 15	«	«	Ecole. Mairie. Achat de la mitoyenneté du mur de la propriété Bugnicourt	1869
N° 16	«	«	Bureau de poste. Achat de l’immeuble Millot. Avec Plan.	1906
N° 17	«	«	Cimetière. Achat du terrain Leriche. Avec Plans.	1908
N° 18	«	«	Mairie. Achat de la mitoyenneté Bugnicourt – Coulon. Avec plan.	1909
N° 145	«	«	Ecole des filles, acquisition de terrain pour la construction, enquête, plan.	1921
N° 146	«	«	Logements des instituteurs, acquisition d’un immeuble, enquête, plan.	1922
N° 147	«	«	Cimetière, acquisition de terrain en vue de son agrandissement, enquête, rapport, plan.	1923 – 1924
N° 148	«	«	Eau potable, acquisition de terrain pour forage, enquête, rapport, plan.	1925
N° 149	«	«	Acquisition de terrain à Mr Herbet, section B, N° 786.	1926
N° 150	«	«	Salle des fêtes, acquisition de terrain pour sa construction, enquête, plan, acte de vente.	1934
N° 151	«	«	Perception, acquisition d’un immeuble à Mme Millot. Enquête, plan, acte de vente	1939 – 1940
N° 19	«	Aliénations	Cession de la mitoyenneté d’un mur du presbytère au sieur Herbet.	1864
N° 20	«	«	Lieu dit les bosquets. Aliénation de 1 Ha 4 a 35 ca de terrain. Avec plan	1867 – 1868
N° 152	«	«	Abreuvoir, aliénation de l’ancien abreuvoir, enquête, plan.	1923
N° 21	«	Locations	A court terme	1841 – 1857
N° 22	«	Prises en bail	Dépôt de sûreté, Mairie, Ecole	1814 – 1912
N° 23	«	Droits d’usage	Droit de paison	1830 – 1875
N° 24	«	Assurances	Des édifies communaux	1889 – 1912
N° 153	Travaux	Collectifs	Mairie, justice de paix. Réparations de dommage de guerre. Rapport, cahier des charges, plan. P.V. de réception définitive.	1927 – 1928
N° 25	«	Mairie	Construction d’une école de garçon avec mairie et justice de paix	1866 – 1871
N° 26	«	Eglise	Travaux de réparations	1806 – 1828
N° 27	«	«	Reconstruction. Agrandissement. Plans	1851 – 1869
N° 28	«	«	Travaux de réparations	1876 – 1878
N° 29	«	«	Achèvement. Avec plans.	1896 – 1904
N° 30	«	«	Malfaçons relevées dans les travaux de construction. Requête du sieur Roussel	1907 ?
N° 154	«	«	Installation d’une horloge	1899 – 1900
N° 155	«	«	Installation de trois cloches	1923
N° 156	«	«	Restauration des orgues	1924
N° 157	«	«	Installation d’appareil de chauffage	1928 - 1929
N° 158	«	«	Restauration de l’église. Réfection et consolidations.	1931 – 1933
N° 31	«	Presbytère	Travaux de réparations	1823 – 1845
N° 32	«	«	Réparation à l’église et au presbytère	1890
N° 33	«	Cimetière	Etablissement d’un nouveau cimetière. Avec plan.	1859 – 1860
N° 159	«	«	Monument aux morts. Erection, plan, marché.	1924
N° 34	«	Ecoles primaires	Construction d’une maison d’école. Avec plans.	1841 – 1846
N° 35	«	«	Ecole des filles. Achat de mobilier. Plans.	1850
			Ecole de garçons avec mairie. Construction. Voir le N° 25	1866 – 1871
N° 36	«	«	Logement de l’instituteur. Appropriation.	1868
N° 37	«	«	Ecole des filles. Appropriation. Avec plan.	1868 – 1870
N° 38	«	«	Salle d’asile. Achat de mobilier.	1869
N° 39	«	«	Ecole des garçons. Agrandissement	1872 – 1873
N° 40	«	«	Ecole des filles. Réparations.	1874
N° 41	«	«	Ecoles des garçons et des filles. Travaux d’appropriation.	1875 – 1876
N° 42	«	«	Agrandissement de l’école des filles et construction d’une salle d’asile. Avec plan.	1878 – 1883
N° 43	«	«	Ecole des filles et salle d’asile. Achat de mobilier.	1881
N° 44	«	«	Logement de l’instituteur. Réparations	1881
N° 45	«	«	Logement des adjointes. Appropriation.	1882 – 1884
N° 46	«	«	Ecole des garçons. Restauration. Plan	1901 – 1904
N° 47	«	«	Construction d’une école de garçons. Avec plans	1907 – 1909
N° 48	«	«	Construction d’une école de filles. Plans	1914
N° 160	«	Ecoles	Ecole des filles et maternelle, construction, cahier des charges, plan	1926 – 1930
N° 49	«	Postes	Installation d’une cabine téléphonique	1905
N° 50	«	Abreuvoirs, Puits	Abreuvoir de la place du Fayt. Construction de murs de soutènement. Avec plan	1865
N° 51	«	«	Rue des Ponts. Suppression du puits. Avec plan.	1873
N° 52	«	«	Abreuvoir de la Chapellerie. Construction d’un mur de soutènement. Plan.	1873 – 1874
N° 52bis	«	«	Suppression d’abreuvoirs.	1909 – 1914
N° 161	«	Service des eaux	Adduction, projet, plan.	1922 – 1923
N° 162	«	«	Adduction, travaux, et Procès Verbaux de réception définitive.	1928 – 1931
N° 163	«	«	Règlement, tarif.	1930 – 1939
N° 53	«	Service d’incendie	Acquisition d’une pompe	1849
N° 54	«	«	Construction d’un dépôt de pompes	1852
N° 164	«	«	Acquisition de pompes et matériel	1922
N° 55	«	Matériel divers	Achat d’instruments de musique	1909 – 1913
N° 56	«	«	Acquisition d’un corbillard	1914
N° 57	«	Entretien	Des édifices communaux	An XIV – 1907
N° 58	Voirie	Généralités	Canton de Clary. Etats des plantations à faire sur les chemins.	An XII
N° 59	Voirie municipale	Assiette	Contestation avec le sieur Gransart au sujet de la propriété d’un sentier.	1861
N° 60	«	«	Contestation avec le sieur Picard au sujet de la suppression d’un sentier traversant la propriété de ce dernier. Plan	1861
N° 61	«	«	Aliénation d’excédents de chemins ruraux et vicinaux. Avec Plan.	1863
N° 62	«	«	Place du Lendier. Achat de terrain au sieur Bugnicourt.	1867
N° 63	«	«	Rue des Ponts. Vente d’un excédent au sieur Loiseaux. Avec Plan.	1870
N° 64	«	«	Demande d’alignement et d’acquisition d’un excédent de chemin de fer par le sieur Lestoquoy.	1875
N° 65	«	«	Suppression d’un sentier traversant la propriété Picard. Avec Plan.	1877
N° 66	«	«	Rue St Honoré. Ouverture. Avec plans.	1881 – 1883
N° 67	«	«	Chemin de Clary à Hurtevent. Emprise sur la propriété Caplet. Contestation.	1882
N° 68	«	«	Contestation avec le sieur Herbet au sujet de la propriété d’un sentier.	1898
N° 69	«	«	Rue Neuve. Fixation des alignements. Plan	1900
N° 70	«	«	Rue diverses, plans d’alignement	1901
N° 71	«	«	Rue St Honoré. Elargissement. Achat de terrain au Sieur Bricout	1908
N° 72	«	«	Rue du Petit Paris. Elargissement. Achat du terrain Colpin.	1910
N° 73	«	«	Rue St Honoré. Achat des terrains Mora et Bugnicourt.	1912 – 1913
N° 74	«	«	Reconnaissance des chemins ruraux.	1913
N° 165	«	«	Rue St Honoré, acquisition du terrain Collard.	1926
N° 75	«	Police	Curage des ruisseaux. Arrêté mun.	1832
N° 76	«	«	Rue St Nicolas, Alignement Lenoir. Réclamation Millot.	1897
N° 77	«	Construction	Rue des Potiers. Travaux de pavage.	1834
N° 78	«	«	Rue du Bosquet et du Has. Empierr^t.	1855
N° 79	«	«	Place du Lendier. Construction d’un aqueduc.	1859 – 1860
N° 80	«	«	Rue des Ponts. Construction d’un aqueduc. Avec plans.	1874 – 1875
N° 81	«	«	Rue des Ponts. Travaux de pavage.	1880 – 1882
N° 82	«	«	Chemins des Cariotteux. Construction.	1882
N° 83	«	«	Rue St Honoré. Construction	1883
N° 84	«	«	Place du Landier et rue de la Capellerie. Elargissement de la chaussée pavée et construction de trottoirs.	1890
N° 166	«	«	Réfection des aqueducs. Arrêté, cahier des charges.	1922 – 1924
N° 85	«	Entretien	Des chemins ruraux	1836 – 1899
N° 86	«	Eclairage	Installation d’appareils dans les rues.	1881
N° 87	«	«	Eclairage à l’hydrocarbure. Marché.	1906
N° 88	«	«	Eclairage électrique. Marchés.	1909 – 1912
N° 167	«	«	Concession de distribution d’énergie électrique. Cahier des charges	1911
N° 168	«	«	Eclairage public, reconstitution, rapport, cahier des charges.	1921
N° 169	«	«	Electrification des écarts ( ?). Rapport, correspondance.	1928 – 1936
N° 170	«	«	Conventions	1937
N° 89	Voirie vicinale	Assiette	Chemin n°15. Alignements Lenglet et Bugnicourt	1866
N° 90	«	«	Route n°29. Cession de terrain par le sieur Bugnicourt. Avec plan.	1867
N° 91	«	«	Chemin n°15. Alignements Millot et Millot-Pilloy. Cessions de terrains	1867
N° 92	«	«	Chemin n°15. Alignement Leducq.	1874
N° 93	«	«	Chemin d’Urtevent. Classement en vicinalité. Avec plan	1880
N° 171	«	«	C.V.O. n°8 aliénation de warechaix, rapport, plan.	1880 – 1881
N° 94	«	«	Chemin de Cambrai. Vente d’un excédent à la Cie des ch. De fer du Cambrésis.	1891
N° 172	«	«	C.I.C. n°18. Aliénations d’excédents	1890
N° 173	«	«	C.I.C. n°29 Acquisitions de terrain.	1892 – 1900
N° 174	«	«	C.I.C. n°29. Aliénations d’excédents	1897 – 1900
N° 175	«	«	C.I.C. n°15 Expropriations pour élargissement.	1900 – 1913
N° 176	«	«	C.I.C. n°29. Aliénations	1913
N° 95	«	Police	Chemin de Walincourt. Emprises.	1833
N° 96	«	«	Chemin d’Esne à Maretz. Demande d’autorisation de construire une sépulture de famille. Avec plan.	1860
N° 97	«	«	Chemin de g^de cⁿ n°16. Alignement Millot. Réclamation. Avec plan.	1866
N° 98	«	«	Chemins n°5, 6 et 8 circulation. Arrêtés mun.	1873 – 1875
N° 99	«	Construction	Chemins divers. Empierrement. Plan.	1849
N° 100	«	«	Chemins n°9. Empierrement.	1851
N° 101	«	«	Chemins n°2. Empierrement.	1851
N° 102	«	«	Chemins n°6. Empierrement.	1856
N° 103	«	«	Chemin de Montigny. Construction	1857
N° 104	«	«	Chemins n°2. Etablissement de fils d’eau.	1861 – 1862
N° 105	«	«	Chemins n°4 et 6. Construction	1869 – 1870
N° 106	«	«	Chemin d’int. Cn n°29 Etablissement de trottoirs.	1872
N° 107	«	«	Chemins n°7. Construction.	1876 – 1880
N° 108	«	«	Chemins n°3. Construction.	1877 – 1881
N° 177	«	«	C. V. O. n°10 admissions au réseau subventionné, rapport, plan.	1879
N° 178	«	«	C. V. O. n°10 Travaux. Procès verbaux de réception définitive.	1882
N° 179	«	«	C. V. O. n°5. Procès verbaux de réception définitive.	1884
N° 180	Cours d’eau	Construction	Riot la « Saultière » construction d’un ponceau, rapport, plan.	1880
N° 181	«	«	Ravin d’Haucourt. Pétition	1934
N° 109	Voirie vicinale	Entretien	Des chemins vicinaux	1810 – 1906
N° 110	Cimetière	Régl^on et tarifs		1861 – 1868
N° 182	«	Règlement. tarif	Plan et tarif	1920
N° 111	«	Concessions	De terrains à divers	1862 – 1875
N° 183	«	«	De terrain	1882 – 1933
N° 112	Comptabilité	Budget et comptes	Comptes de gestion du receveur	An XI – 1896
N° 113	«	«	Comptes de gestion du receveur	1897 - 1940
N° 114	«	Emprunts et imp^on extr^res	imp^on pour réparation à l’église	1827
N° 115	«	«	imp^on pour indemnité de logement au personnel enseignant	1832
N° 116	«	«	imp^on pour achat d’une pompe à incendie	1848
N° 117	«	«	Emprunts et imp^on pour travaux aux chemins vicinaux	1848
N° 118	«	«	imp^on pour reconstruction de l’église	1850 – 1857
N° 119	«	«	imp^on pour construction d’un dépôt de pompes à incendie.	1852
N° 120	«	«	imp^on pour empierrement du chemin vicinal de Clary à Bertry	1853
N° 121	«	«	imp^on pour reconstruction de l’église	1862
N° 122	«	«	imp^on pour reconstruction du chemin d’int. commun. n°29	1863
N° 123	«	«	Emprunts et imp^on pour construction d’une école avec mairie	1866
N° 124	«	«	Emprunts et imp^on pour construction d’un aqueduc rue des Ponts.	1874
N° 125	«	«	Emprunt de 15.000f et imp^on pour paiement de diverses dépenses	1881
N° 126	«	«	Emprunt de 30.000f et imp^on pour subvention à la Cie de ch. de fer à voie étroite du Cambrésis	1882 – 1885
N° 127	«	«	Emprunts et imp^on pour dépenses diverses	1884
N° 128	«	«	imp^on pour contingent dans la construction du chemin d’int. commun. n°29	18890
N° 129	«	«	Emprunt de 20.000f et imp^on pour achèvement de l’église.	1897
N° 130	«	«	Emprunts de 6500f et imp^on pour dépenses diverses	1899
N° 131	«	«	Emprunt pour travaux au chemin d’int. commun. n°29	1902 – 1904
N° 132	«	«	Emprunt de 1765f pour appropriation de l’école des garçons	1903
N° 133	«	«	Emprunt de 22500f pour acquisition d’un bureau de poste	1906
N° 134	«	«	Emprunt de 9200f et imp^on pour reconstruction de l’école des garçons	1907
N° 135	«	«	imp^on pour remboursement d’ emprunt	1912
N° 136	«	«	Emprunt de 32320f et imp^on pour construction de l’école de filles	1914
N° 184	«	Emprunt	Adduction d’eau potable. Emprunt de 200.000f	1923
N° 185	«	«	Travaux scolaires. Emprunt de 273.000f	1927 – 1928
N° 186	«	«	Acquisition d’immeuble. Emprunt de 75.000f	1939
N° 137	«	Recette	Ventes d’arbres	1849 – 1913
N° 138	«	«	Ventes de vieux matériaux et d’objets hors d’usage.	1873 – 1912
N° 139	«	«	Secours en faveur du bureau de bienf^ce	1862 – 1895
N° 140	«	Dépenses	Marchés de fournitures	1879 – 1912
N° 141	«	«	Pièces dans l’ordre chronologique	1871 - 1914
N° 142	«	Pièces historiques	Invasion allemande	1871 – 1876